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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements BILLON
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GASTRONOMIE DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRONOMIE DU TERROIR
Etablissements BILLON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1612807
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
08/08/2000
GASTRONOMIE DU TERROIR de Etablissements BILLON

Présentation de la marque GASTRONOMIE DU TERROIR

Déposée le 8 août 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « GASTRONOMIE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements BILLON domicilié(e) 401 rue des Champagnes, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLON - France.

La marque GASTRONOMIE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE DU TERROIR est expirée depuis le 8 août 2000.

Etablissements BILLON a également déposé les autres marques suivantes : B BILLON LA FRAICHEUR SUR TABLE


Etablissements BILLON (S.A.) - 401 rue des Champagnes, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France


BILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Viandes, charcuterie, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.